Termes et conditions

Dernière mise à jour : Décembre 2024

1. Présentation

Le site andrebellemare.com est exploité par André Bellemare, artiste peintre indépendant basé à Boucherville, Québec, Canada. En utilisant ce site, vous acceptez les présents termes et conditions.

2. Processus d'achat

L'acquisition d'une toile fonctionne de la manière suivante :

  1. Vous sélectionnez une toile disponible sur le site
  2. Vous cliquez sur « Acheter » et remplissez le formulaire de contact
  3. L'artiste vous contacte pour confirmer votre intérêt et organiser les détails
  4. Vous effectuez un don du montant indiqué à la Maison du Père
  5. Sur présentation du reçu de don, la toile vous est remise

Don à la Maison du Père

Le prix affiché pour chaque toile correspond au montant du don à effectuer à la Maison du Père, un organisme de bienfaisance enregistré qui vient en aide aux personnes en situation d'itinérance à Montréal. Vous recevrez un reçu fiscal pour votre don directement de la Maison du Père.

3. Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres présentées sur ce site sont des créations originales d'André Bellemare et sont protégées par le droit d'auteur. L'achat d'une toile vous confère la propriété physique de l'œuvre, mais les droits de reproduction demeurent la propriété de l'artiste.

Il est interdit de :

  • Reproduire les œuvres à des fins commerciales
  • Modifier ou altérer les images des œuvres
  • Utiliser les images à des fins publicitaires sans autorisation

4. Contenu du site

Les informations présentes sur ce site (descriptions, dimensions, prix) sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. Les couleurs affichées peuvent varier légèrement selon les écrans. En cas de doute, contactez l'artiste pour plus de détails.

5. Protection des données personnelles

Les informations personnelles collectées via les formulaires de contact sont utilisées uniquement pour :

  • Répondre à vos demandes
  • Organiser la livraison de votre toile
  • Vous informer de nouvelles créations (si vous y consentez)

Ces données ne sont jamais vendues ou partagées à des tiers.

6. Limitation de responsabilité

André Bellemare s'efforce de maintenir le site accessible et à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'interruptions. L'artiste ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site.

7. Modification des termes

Ces termes et conditions peuvent être modifiés à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le site. Il est conseillé de consulter régulièrement cette page.

8. Droit applicable

Ces termes sont régis par les lois en vigueur au Québec, Canada. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du Québec.

9. Contact

Pour toute question concernant ces termes et conditions :